Glossaire

Glossaire du contract management

📖 120 définitions⏱️ 3 min par terme

Ce glossaire rassemble 120 définitions de référence sur la gestion du cycle de vie contractuel (CLM), le risque contractuel, les achats et la conformité. Chaque fiche donne une définition claire, les enjeux pratiques, un exemple concret en entreprise et une réponse à la question la plus fréquente.

Contract management et cycle de vie

Contract managementAlerte d’échéance
Contract managementAnnexe contractuelle
Contract managementAvenant
Contract managementCircuit de validation
Contract managementClausier
Contract managementCLM (Contract Lifecycle Management)
Contract managementConditions générales d’achat (CGA)
Contract managementConditions générales de vente (CGV)
Contract managementContract manager
Contract managementContrat cadre
Contract managementContrat d’application
Contract managementContrathèque
Contract managementContrats intragroupe
Contract managementCycle de vie contractuel
Contract managementExtraction de données contractuelles
Contract managementGouvernance contractuelle
Contract managementModèle de contrat
Contract managementMétadonnées contractuelles
Contract managementNégociation contractuelle
Contract managementObligation contractuelle
Contract managementOCR contractuel
Contract managementPerformance contractuelle
Contract managementPiste d’audit (audit trail)
Contract managementPortefeuille contractuel
Contract managementPréavis de résiliation
Contract managementRenouvellement de contrat
Contract managementRédaction contractuelle assistée
Contract managementRéférentiel contractuel unique
Contract managementRésiliation de contrat
Contract managementSignature électronique
Contract managementStockage vs archivage de contrats
Contract managementSuivi des engagements contractuels
Contract managementVersioning contractuel
Contract managementWorkflow d’approbation
Contract managementÉchéance contractuelle

Risque contractuel

RisqueCartographie des risques contractuels
RisqueClause abusive entre professionnels
RisqueClause d’audit
RisqueClause d’indexation
RisqueClause de force majeure
RisqueClause de hardship (imprévision)
RisqueClause de non-concurrence
RisqueClause de propriété intellectuelle
RisqueClause de responsabilité
RisqueClause de réversibilité
RisqueClause limitative de responsabilité
RisqueClause résolutoire
RisqueContentieux contractuel
RisqueContrats fantômes (shadow contracts)
RisqueDommages et intérêts
RisqueDépendance fournisseur
RisqueDéséquilibre significatif
RisqueEngagements hors bilan
RisqueExécution de bonne foi
RisqueFuite de valeur contractuelle (value leakage)
RisqueGarantie contractuelle
RisqueMise en demeure
RisqueNDA (accord de confidentialité)
RisquePlafond de responsabilité
RisquePénalités contractuelles
RisqueReconduction tacite
RisqueRenégociation contractuelle
RisqueRisque contractuel
RisqueRisque de non-conformité contractuelle
RisqueRévision de prix

Achats et fournisseurs

AchatsAchats hors contrat (maverick buying)
AchatsAchats indirects
AchatsAppel d’offres
AchatsCatalogue fournisseur
AchatsClause de benchmark
AchatsContinuité d’approvisionnement
AchatsContrat de prestation de services
AchatsContrat de sous-traitance
AchatsDouble sourcing
AchatsDélais de paiement interentreprises
AchatsKPI fournisseurs
AchatsMassification des achats
AchatsOnboarding fournisseur
AchatsPanel fournisseurs
AchatsPilotage de la relation fournisseur
AchatsPlan de progrès fournisseur
AchatsProcure-to-pay (P2P)
AchatsRFI (Request for Information)
AchatsRFP (Request for Proposal)
AchatsRFQ (Request for Quotation)
AchatsRisque fournisseur
AchatsRéversibilité fournisseur
AchatsSLA (Service Level Agreement)
AchatsSource-to-contract (S2C)
AchatsSourcing
AchatsSRM (Supplier Relationship Management)
AchatsTCO (coût total de possession)
AchatsÉvaluation fournisseur

Conformité et réglementation

ConformitéArchivage à valeur probante
ConformitéAudit de conformité contractuelle
ConformitéCartographie des risques de corruption
ConformitéClause RGPD dans les contrats fournisseurs
ConformitéClauses contractuelles types (CCT)
ConformitéCode de la commande publique
ConformitéCoffre-fort numérique
ConformitéConformité contractuelle
ConformitéCS3D (devoir de vigilance européen)
ConformitéCSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive)
ConformitéDORA (Digital Operational Resilience Act)
ConformitéDPA (accord de traitement des données)
ConformitéeIDAS (règlement sur l’identification électronique et les services de confiance)
ConformitéEU AI Act (règlement européen sur l’intelligence artificielle)
ConformitéHorodatage qualifié
ConformitéKYS (Know Your Supplier)
ConformitéLoi LME et délais de paiement
ConformitéNIS2
ConformitéRegistre des contrats
ConformitéRGPD et gestion des contrats
ConformitéSapin II (loi relative à la transparence et à la lutte contre la corruption)
ConformitéSecret des affaires
ConformitéSignature électronique simple, avancée, qualifiée
ConformitéSous-traitant RGPD (article 28)
ConformitéTiers de confiance numérique
ConformitéTraçabilité contractuelle
ConformitéVeille réglementaire contractuelle
Passez à l’action

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