KYS (Know Your Supplier)

Définition

Le KYS (Know Your Supplier, connaître son fournisseur) désigne l’ensemble des vérifications opérées sur un fournisseur avant et pendant la relation : identité réelle et bénéficiaires effectifs, santé financière, sanctions et listes de gel, intégrité (corruption), conformité sociale, fiscale et environnementale. Transposition aux fournisseurs du KYC bancaire, il alimente les obligations de vigilance des entreprises et conditionne le référencement.

Enjeux et pratique

Le KYS s’est imposé par accumulation réglementaire : Sapin II attend une évaluation de l’intégrité des tiers, le devoir de vigilance une connaissance des risques de la chaîne, les sanctions internationales une vérification des contreparties et de leurs bénéficiaires effectifs, le droit social des vérifications anti-travail dissimulé. Chacun de ces régimes pose la même exigence de base : savoir avec qui l’on contracte réellement, et pouvoir le prouver.

Un dispositif KYS opérationnel combine trois couches. La vérification d’identité : existence légale, dirigeants, bénéficiaires effectifs, chaîne de détention pour les structures opaques ; c’est la couche qui révèle les intermédiaires écrans et les conflits d’intérêts. Le criblage : passage des tiers contre les listes de sanctions et de gel des avoirs, les listes d’exclusion sectorielles et la presse négative, à l’entrée puis en continu, car une contrepartie saine peut être sanctionnée en cours de contrat. La qualification par le risque : la profondeur des vérifications se proportionne au profil (pays, secteur, nature de la relation, montants), un fournisseur de fournitures locales n’exigeant pas la diligence d’un intermédiaire commercial à l’export.

Le lien avec la gestion contractuelle est double. En amont, le KYS conditionne l’onboarding : pas de contrat sans vérifications proportionnées tracées. En continu, c’est le rapprochement qui compte : le criblage permanent ne sert que s’il est connecté au portefeuille, pour répondre immédiatement à la question « quels contrats actifs nous lient à ce tiers devenu sanctionné ou défaillant, et quelles clauses de sortie avons-nous ». Un KYS sans vue contractuelle détecte le problème sans permettre d’agir.

Exemple concret

Un nouveau train de sanctions internationales vise un groupe étranger. Le criblage d’une entreprise française détecte qu’une de ses contreparties est détenue indirectement par ce groupe. La question immédiate : quels contrats, quels paiements à venir, quelles clauses de sortie ? Grâce au rapprochement entre criblage et référentiel contractuel, la réponse prend une heure : deux contrats actifs, un paiement suspendu à temps, une résiliation notifiée dans les formes. Sans ce rapprochement, l’entreprise aurait payé, puis cherché.

Question fréquente

Quelle différence entre KYS et évaluation fournisseur ?

L’évaluation fournisseur mesure la performance et le risque opérationnel d’un fournisseur actif (qualité, délais, dépendance). Le KYS vérifie son identité, son intégrité et sa conformité, à l’entrée et en continu, pour répondre à des obligations légales. Les deux se complètent et partagent le même socle : un référentiel tiers et contrats fiable.